Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BB BERTRAND-BERGE VIGNERON DEPUIS SIX GENERATIONS
Domaine BERTRAND-BERGE SCEA

Numéro de dépôt :
3641590
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BB BERTRAND-BERGE VIGNERON DEPUIS SIX GENERATIONS de Domaine BERTRAND-BERGE

Présentation de la marque BB BERTRAND-BERGE VIGNERON DEPUIS SIX GENERATIONS

Déposée par voie électronique le 3 avril 2009 par Domaine BERTRAND-BERGETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BB BERTRAND-BERGE VIGNERON DEPUIS SIX GENERATIONS »

Le déposant est Domaine BERTRAND-BERGETODO domicilié(e) 38 Avenue du Roussillon,11350 PAZIOLS - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 258 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine BERTRAND-BERGE domicilié(e) 38 Avenue du Roussillon,11350 PAZIOLS - 11350 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine BERTRAND-BERGE a également déposé les autres marques suivantes : BB ORIGINES BERTRAND-BERGE VIGNERON DEPUIS SIX GENERATIONS , BB DOMAINE BERTRAND-BERGÉ , BERTRAND-BERGÉ VIGNERON DEPUIS SIX GÉNÉRATIONS


Domaine BERTRAND-BERGE SCEA - 38 Avenue du Roussillon,11350 PAZIOLS - 11350 - France - SIREN 415258367


Domaine BERTRAND-BERGE - 38 Avenue du Roussillon,11350 PAZIOLS - 11350 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523780 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Vins.